Bonjour,
Suite aux différentes questions et réponses des uns et des autres, codever (C Peot)a demandé directement à yamaha de valider par le service technique de Yamaha France les réponses.
Voici celle qu'il donne:
Vous trouverez ci-dessous les 3 catégories du Code de la Route dans lesquelles peuvent être classés les quads homologués (Article R311-1).
Quadricycle léger à moteur : véhicule à moteur à quatre roues dont la vitesse maximale par construction n'excède pas 45 km/h, la cylindrée n'excède pas 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ou dont la puissance maximale nette n'excède pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur, le poids à vide n'excède pas 350 kilogrammes et la charge utile n'excède pas 200 kilogrammes ;
Quadricycle lourd à moteur : véhicule à moteur à quatre roues dont la puissance maximale nette du moteur est inférieure ou égale à 15 kilowatts, le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes pour les quadricycles affectés au transport de marchandises, et 400 kilogrammes pour les quadricycles destinés au transport de personnes, la charge utile n'excède pas 1 000 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de marchandises, et 200 kilogrammes s'ils sont destinés au transport de personnes, et qui ne répond pas à la définition des quadricycles légers à moteur ;
Machine agricole automotrice : appareil pouvant évoluer par ses propres moyens, normalement destiné à l'exploitation agricole et dont la vitesse de marche par construction ne peut excéder 25 km/h en palier ; cette vitesse est portée à 40 km/h pour les appareils dont la largeur est inférieure ou égale à 2,55 mètres et dont les limites de cylindrée ou de puissance sont supérieures à celles relatives aux quadricycles légers à moteur. Des dispositions spéciales définies par arrêté du ministre chargé des transports, prises après consultation du ministre chargé de l'agriculture, sont applicables aux machines agricoles automotrices à un seul essieu.
La plupart des quads homologués appartiennent aux deux premières catégories et sont immatriculés. Leur usage nécessite suivant les cas le respect d’un âge minimal et la possession d’un permis de conduire.
D’autres quads entrent dans la catégorie « machine agricole automotrice » (MAGA).
La vitesse maxi d’un MAGA peut atteindre 25 km/h ou 40 km/h. Cette vitesse est fixée par construction selon le choix du constructeur. Outre cette vitesse limitée, les différences sont essentiellement techniques : pneumatiques « agricoles », un seul essieu freiné…
Dans le cadre d’une exploitation agricole ou forestière, un MAGA est simplement muni d’une plaque d’exploitation ; l’âge minimum requis pour le conduire est alors de 16 ans et aucun permis n’est obligatoire (Article R221-20 du Code de la Route).
Hors du cadre d’une exploitation agricole ou forestière, un MAGA doit être immatriculé (il est d’ailleurs livré avec un PV de réception). Il faut alors disposer du permis correspondant : permis B pour les moins de 3,5 t et permis poids lourds pour les +3,5 t.
Je rappelle pour terminer que quelque soit le cas de figure, tout véhicule terrestre à moteur, même non homologué et même lors d’un strict usage sur terrain privé, impose :
• la souscription d’une assurance garantissant la responsabilité civile (article L211-1 du Code des Assurances) ;
• la possession du permis de conduire adéquat, sauf dans le cadre des entrainements et compétitions sportives et à condition de posséder un certificat d’aptitude et une licence sportive délivrés par la fédération sportive délégataire (art. R221-16 et 17 du Code de la Route), et sauf dans le cas dérogatoire de l’exploitation agricole évoqué plus haut.
Espérant avoir répondu à vos interrogations, je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Charles Péot,
Directeur du Codever
Edyth Quincé
c'est l'homologation de la plupart des grizzly qui sortent des concessions yamaha... (maintenant c'est 40km/h)
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