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ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

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ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

Messagepar DOUDOU » 18 Juin 2012, 08:41

Communiqué de presse de Mountain Wilderness via l'asso SILENCE

Le plus grand rassemblement de quads de l'été interdit par la Préfecture du Cantal...

Il faut dire que cette affaire du "Quad Festival : l’événement Quad de l'année" était mal engagée. Préparée en catimini de longue date, elle n’était révélée à la mi-avril que grâce à la vigilance de quelques adhérents de la FDANE Cantal, relayés en mai au niveau national grâce à l'un des observateurs du réseau "Silence". Dans un premier temps, les organisateurs s’étaient vus refuser le soutien des villes et sites qu’ils pensaient séduire. Ce n’est que lorsque la petite commune de Coltines dans le Cantal consentit à mettre à leur disposition son aérodrome que le projet prit forme.
Renseignements pris, il s'agissait d'une énorme manifestation motorisée dans la région de Saint-Flour, regroupant plus de 600 quads auxquels on ouvrait 800 km de randonnées à travers les montagnes du Cantal et de la Haute-Loire. Les monts du Cantal, du Cézallier, la Margeride, la Truyère, tous ces secteurs étaient concernés... Un salon des constructeurs et accessoiristes était évidemment prévu en parallèle.
Les dates de l’événement : du 22 au 25 juin 2012 ; les organisateurs : "Quad Baroud raids et randonnées" et "Globe-Trotter Organisation", avec le soutien du Codever et d'une pléiade de fabricants d’engins motorisés.

Avec moins d'un mois pour agir, notre réseau s'est alors mobilisé : adhérents locaux bien sûr, mais aussi associations partenaires. C'est ainsi que la Fédération de la Région Auvergne pour la Nature et l’Environnement, la Fédération départementale pour la Nature et l’Environnement du Cantal (FDANE), la Commission nationale pour la protection de la Montagne de la FFCAM et Mountain Wilderness France saisissaient la Sous-préfecture de Saint-Flour. En parallèle, la FDANE écrivait aux principaux maires concernés pour qu'ils refusent la traversée de leurs chemins communaux par la manifestation au regard des impacts sur l'environnement de ce type de manifestation. Les itinéraires proposés par les organisateurs sillonnent en effet nombre de zones d’intérêt pour la faune et la flore. Rien qu'en ce qui concerne le réseau Natura 2000, ce sont trois zones de protection spéciales (ZPS) et six zones spéciales de conservation (ZSC) qui sont concernées par les itinéraires du ‘Quad Festival’.

L'organisation d'une telle manifestation nécessite des démarches administratives répondant aux dispositions du Code du sport. Dans le cas d’espèce, au vu du nombre de participants et de la nature des parcours, c'est bien une autorisation en bonne et dûe forme que les organisateurs auraient dû solliciter du Préfet.
Les organisateurs auraient également dû fournir une étude des incidences sur l'environnement des sites Natura 2000 concernés.
Toutes ces démarches doivent être faites dans un délai de deux mois avant la date prévue pour la manifestation.

Lorsque nous avons interpellé les services de l’État, les organisateurs n'avaient encore engagé aucune démarche. Ce n'est que plus tard qu'ils ont fait parvenir à la Sous-préfecture de Saint-Flour un dossier très incomplet, trop tardif, minimisant de manière spectaculaire l’événement par rapport à la publicité qui en était faite sur leur site Internet, et surtout, ne répondant pas aux exigences de prises en compte de l'environnement imposées par la réglementation.

La Préfecture du Cantal a donc rejeté la demande de l'organisateur, pour ce double motif du non-respect du Code du sport et de non-respect du Code de l'environnement. Des dispositions seront prises sur le terrain pour faire respecter cette décision.

Nos associations se réjouissent de cette issue et rappellent que la preuve est faite que ces manifestations dites "encadrées" sont un tremplin pour des pratiques individuelles toute l'année, sur tout le territoire.
Comme le disait le Directeur de la nature et des paysages au ministère de l’Environnement au moment de l'adoption de la loi régissant les loisirs motorisés : "L’élaboration d’une loi correspond à un besoin social et aux nécessités de l’intérêt général. La loi sur la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels a voulu répondre à une forte attente : compléter les dispositions de la loi de protection de la nature en évitant aux espaces naturels les dommages supplémentaires liés à la circulation non maîtrisée des véhicules à moteur." Nous sommes reconnaissants aux représentants de l’État dans le Cantal de s'en être souvenu.

- La Fédération de la Région Auvergne pour la Nature et l’Environnement (FRANE) ;
- la Fédération départementale des Associations pour la Nature et l’Environnement du Cantal (FDANE Cantal) ;
- la Fédération française des clubs alpins et de montagne
- Mountain Wilderness (MW France),
membres de la CALME (Coordination nationale pour l’Adaptation des Loisirs Motorisés à l’Environnement).


Vous aurez un communiqué de l'organisateur demain matin.

Réagissez à cet article ici: viewtopic.php?f=3&t=26183
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Re: ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

Messagepar DOUDOU » 19 Juin 2012, 07:22

Reçu hier soir:

Bonsoir les quadeurs,

S'il est vrai que nous avons quelques pressions de la sous-préfecture qui verrait bien un Quad Festival sans randonnées! genre camp de concentration,
soyez assurés que les quadeurs qui se sont inscrits aux randos pourront rouler lors de l'événement.
Nous devrions dès demain pouvoir apporter des réponses précises sur les communiqués qui ont été envoyés à la presse par les associations d'......os.
C'est elles qui sont à l'origine de toutes ces histoires.

Restez confiants, nous avons entre nos mains assez d'éléments pour ne pas céder à ces pressions injustifiées et inacceptables.
Pour les initiés, les randonnées que nous organisons ne sont en aucun cas soumises à autorisation, c'est écrit dans la loi tout simplement.

Patrice


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Re: ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

Messagepar DOUDOU » 22 Juin 2012, 16:54

Mis en ligne par Phoenix cet aprés-midi:

Image

Les randos sont donc bel et bien annulée !!

Il faut savoir maintenant ce que compte faire l'organisateur. Le salon en lui-même n'étant pas vise par cet arrêté.
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Re: ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

Messagepar DOUDOU » 22 Juin 2012, 23:44

Info reçu à l'instant:

"Le Quad festival s'est achevé avant même d'avoir commencé. Dès jeudi soir et vendredi, les gendarmes ont siginfié aux premiers arrivants venus participer à la manifestation que les randonnées motorisées - prévues durant le week-end dans les chemins du département au départ de l'aérodrome de Coltines - étaient interdites par arrêté préfectoral en date du 18 juin. Les amateurs de quads sont donc repartis chez eux. Une mesure qui a déclenché la colère de l'oganisateur, lequel juge cet arrêté "illégal". Le village d'exposants qui devait être installé sur l'aérodrome de Coltines a lui aussi été annulé."
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Re: ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

Messagepar franck78 » 24 Juin 2012, 21:36

Copie de l'édito de l'organisateur sur le site :http://quadfestival.fr/

Interdiction préfectorale illégale!

Les randonnées du Quad Festival sont interdites par un arrêté préfectoral illégal!

(l'article du code du sport auquel il fait référence référence concerne les compétitions et non les randonnées).

Devant les manoeuvres d'intimidation dont ont fait preuve les forces de l'ordre pour dissuader l'organisation des randonnées (plus de 8 voitures et 20 gendarmes en quasi-permanence),nous n'avons d'autre choix que d'arrêter cet événement.

Cette démonstration de force a dissuadé les exposants de rester et les visiteurs de venir.

Une véritable manoeuvre destinée à empêcher les quadeurs de participer aux randonnées et par la même occasion de tuer leur événement, c'est inadmissible au pays des droits de l'homme.

Les quadeurs seraient-ils des terroristes ou des bandits de grands chemins pour être traités de la sorte?

Des informations seront données très rapidement.


Réagissez à cet article ici: http://www.journal-du-quad.info/phpBB3/viewtopic.php?f=3&t=26183
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Re: ANNULATION "QUAD FESTIVAL"

Messagepar DOUDOU » 13 Juil 2012, 13:21

Cette affaire est certainement la saga de l'été pour les quadeurs. J'en veux pour preuve le communiqué que nous a adressé Patrice BOUCHET, le responsable de Quad Baroud:


Pour mémoire, le "Journal Du Quad" avait posté ceci le 3 juillet:

Pour tes interrogations quant à l'avenir des manifestations, côté Haute-Loire, il n'y a pas de soucis à se faire je pense si c'est fait correctement et dans le respect des textes . Côté Cantal, j'ai comme l'impression que ce n'était déjà pas facile avant ça. J'ai eu quelques infos supplémentaire, dont une copie du "tract" soumit par les forces de l'ordre . Sans savoir qui de l'organisateur ou de la préfecture avait raison sur le fond dans cette histoire, je trouve que les moyens utilisés pour avertir de l'interdiction sont eux aussi plus que "border line". En témoigne le document remis par la gendarmerie et qui va bien au-delà de l'information:

Image

Au-delà du fait que ce document n'a aucun lieu d'être, que légalement et administrativement il n'a rien d'officiel et qu'il n'était donc absolument pas obligatoire de le remplir même présenté par des forces de l'ordre, les dernières lignes me font dresser les cheveux sur la tête. Je trouve que certaine personnes détentrices du pouvoir de police que leur a confié l'état on été un peu légères dans cette histoire en profitant de leur position pour présenter ou faire présenter un document sans aucune valeur tout en se disant représentant de la loi ....


Et aussi cela:

Je fais juste un aparté, j'ai sous les yeux des clichés de l'intervention de la gendarmerie. Sur l'un d'entre eux, l'on voit des hommes de la loi contrôler un quad qui se trouve à l'intérieur d'un fourgon. Je vous signale qu'il est interdit aux forces de l'ordre de vous faire ouvrir votre véhicule et qui plus est, d'inspecter ce qu'il se trouve dedans. Il faut pour que cela soit fait qu'il y est un mandat de perquisition.

Image

Perso, je ne vois aucun inconvénient à ce que mon véhicule soit visité, mais dans le cas présent et à la vue de ce qu'il se passait, personne n'aurait pu me demander les papiers du quad sans mandat. De toute façon ma journée aurait été perdu.






Communiqué de l’organisateur

Le Point sur les démarches qui ont été faites pour organiser le Quad Festival dans le respect de la loi.

Le rassemblement ayant lieu sur l'aérodrome de Coltines (terrain privé appartenant à la commune), une
autorisation du maire pour une vente au déballage et d'utiliser les abords de l'aérodrome ont été délivrées.

Concernant les randonnées organisées en parallèle de cette vente au déballage, 6 parcours différents
ont été définis empruntant uniquement des voies ouvertes à la circulation des véhicules.
Pour information les chemins ruraux, voies communales etc.. sont autorisés à la circulation même s'ils
traversent des zones natura 2000
(sauf arrêté municipal ou préfectoral, ce qui n’était pas le cas
comme nous l’avions vérifié).
Nous avons limité à 2 groupes au maximum de 20 machines (encadrement compris) par jour sur chacun
des parcours, (circulant dans le même sens à 3/4 h d’intervalle).
Les randonneurs circulent selon le mode du tiroir donc non groupés et évolueront à allure très réduite
lors des traversées de zones habitées.

la législation est très claire, aucune autorisation préfectorale n'est nécessaire pour l'organisation de
ce type de randonnées, tout au plus une déclaration peut être demandée par l'administration.

Dans un premier temps les préfectures nous ont fourni des documents indiquant qu'il n'était pas
nécessaire de procéder à une déclaration (voir les documents joints).

Ensuite le 23 Mai, lors d'un échange téléphonique avec le service de la réglementation de la préfecture
du Cantal, la responsable Mme DEVEZ nous demande de faire une déclaration rapidement (parce que
des associations écologistes les appellent régulièrement au sujet du Quad Festival).

Nous avons donc immédiatement procédé à cette formalité accompagnée d'une évaluation d'incidence
natura 2000 pour tous les sites concernés ainsi que des documents nécessaires stipulés dans l'article
A331-17 du code du sport y compris le détail des parcours sur des cartes IGN au 25000 ème, tout en
précisant que les randonnées n’entraînaient pas de gêne à la circulation routière ni de rassemblements
de plus de 20 véhicules en un point de la voie publique ou de ses dépendances, il n'était pas à notre sens
nécessaire de procéder à cette formalité.

La sous-préfecture de Saint-Flour dans son courrier du 7 Juin a indiqué qu'elle avait bien reçue notre
déclaration mais qu'elle ne pouvait l'instruire en raison de la date tardive de l'envoi et du « nombre
important de sites natura 2000 recensés ».


On note que :

1/ L'évaluation des incidences démontrait clairement qu'il n'y avait aucunes incidences sur les habitats
et les espèces des sites natura 2000 et pour cause 20 quads en moyenne par jour qui vont faire une
balade de 120 à 170 km sans jamais repasser au même endroit quelle nuisance!
2/La préfecture a écrit dans un premier temps qu'il ne fallait pas procéder à une déclaration
et dans un second temps elle a écrit que cette formalité n'as pas été envoyée dans les délais!


L'administration n’a-t-elle pas utilisé là des motifs fallacieux pour ne pas délivrer son récépissé ?

Le 18 Juin, là c'est le pompon, le préfet du Cantal prend un arrêté d'interdiction au motif que « le
dossier n'a pas été déposé dans les délais réglementaires et de plus ne contient ni cartographie précise
des parcours, ... ni évaluation d'incidences natura 2000... » et en invoquant l'article L331-2 du code du
sport, cet article concerne uniquement les compétitions!

En clair le préfet écrit qu'il n'a pas reçu des éléments (évaluation d'incidences et cartographie précise
des parcours) alors que la sous-préfète de Saint-Flour dans son courrier du 7 juin a indiqué les avoir
reçus!.

Nous laissons le soin à chacun d’apprécier le manque de cohérence des deux représentants de l’état.

Notre avocat a envoyé au préfet du Cantal une lettre en précisant que la législation sur l'organisation
des randonnées motorisées faisait l'objet d'un arrêt du conseil d'état en date du 7 mai 2008 et qu'a
ce titre les randonnées organisées dans le cadre du Quad Festival n'étaient en aucun cas soumises à
autorisation
et qu'il ne saurait être porté atteinte à la liberté constitutionnelle d'aller et venir.

C’est ainsi que les gendarmes nous ont annoncé vendredi 22 Juin au matin, lors de l’audition à laquelle
nous avons été conviés, que nous risquions d’être poursuivi au titre des articles L331-2 et L331-3 :
« toute compétition, rencontre, démonstration ou manifestation publique de quelque nature que ce soit,
dans une discipline sportive... qui n’est pas autorisée » et non plus pour une concentration soumise au
pire à déclaration.
Or nous avons largement démontré qu’il s’agissait de simples randonnées et non pas de « compétition,
rencontre, démonstration ou manifestation ...» ( art L331-2 code du sport)

Pour comprendre, c'est comme si les gendarmes vous soutenaient qu'il est obligatoire d'avoir un permis
poids lourds pour conduire une fourgonnette de 2,5 tonnes et qu'ils en interdisent la conduite à ceux
qui ont le permis voiture!

Sur place, avec une présence quasi-permanente de 5 à 7 véhicules des forces de l'ordre, les gendarmes
se sont livrés à une intimidation en règle allant même jusqu'à faire croire aux quadeurs qu'ils allaient
circuler dans des zones natura 2000 interdites à la circulation et qu'ils allaient par conséquent se faire
verbaliser ( voir le document gendarmerie joint).
Nous l'avons déjà indiqué, les chemins empruntés par nos randonnées sont des chemins ruraux ou des
voies communales qui sont autorisés à la circulation, qu’ils passent ou non dans des zones natura 2000,
l'information donnée par les gendarmes était là aussi totalement trompeuse :

Le document distribué par les gendarmes laisse entendre que :
1. les quadeurs allaient participer à « une concentration non autorisée alors qu’elle était soumise à
autorisation » ;
2. les quadeurs allaient circuler en dehors des voies ouvertes à la circulation des véhicules ;
3. les quadeurs allaient circuler sur des voies ou des secteurs interdits par arrêtés municipaux ou
préfectoraux, et notamment dans des zones Natura 2000.

Comme nous l’avons expliqué, tout ceci est faux :
1. Les modalités d’organisation de nos randonnées faisaient qu’elles n’étaient pas soumises à
déclaration. Il est clair qu’en aucun cas elles n’étaient soumises à autorisation.
2. Les parcours empruntaient exclusivement des chemins ruraux et des voies communales, lesquels
sont bien des voies ouvertes à la circulation des véhicules ;
3. Aucune de ces voies n’était visée par une interdiction, y compris dans les zones Natura 2000.

Les gendarmes sont mêmes allés jusqu'à dire aux exposants qu'il ne fallait pas venir et qu'ils prenaient
leurs responsabilités s'ils exposaient.

Vous l'avez compris, il semblerait qu’il fallait à tous prix interdire aux quadeurs de
randonner et de se rassembler
par n'importe quel moyen, peu importe la méthode.


C'est clairement la liberté fondamentale de réunion et celle d'aller et venir qui vient
d'être remise en cause pour les quadeurs.


Le représentant de l'état Français n’a-t-il pas commis là un très grave excès de pouvoir ?

Nous allons faire toutes les démarches nécessaires devant la justice pour obtenir réparation et que les
faits répréhensibles par la loi soient jugés devant les juridictions compétentes.

Sous toutes réserves,

Patrice BOUCHET



Au "journal Du Quad" on est brave, on partage avec vous de belles images du Cantal:

Ci-dessous, on voit clairement un véhicule de gendarmerie sur la piste de l'aérodrome.
Bizarre, que faisait-il là alors que seules les randonnées étaient interdites et non l'exposition:

Image



Le "léger" dispositif d'information:

Image


Image



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