Newletter a écrit:mardi, 29. janvier 2008
Nouveau règlement relatif aux mini-motos, pocket bikes, mini-quads et quads
Bonjour à tous,
Les mini-motos, pocket bikes, mini-quads et quads sont des engins dont l’utilisation peut être à risque et par conséquent, nous avons décidé de modifier notre approche concernant ces engins.
Pour cette raison, nous avons créé un nouveau règlement relatif aux mini-motos, pocket bikes, mini-quads et quads, qui sera applicable à compter du 11 février 2008.
A partir de cette date :
Il sera interdit de vendre sur le site eBay des mini-motos, pocket bikes et mini-quads.
Concernant les quads, une distinction sera faite entre les quads homologués et les quads non homologués :
- il continuera d’être permis de vendre sur le site eBay des quads homologués.
- concernant les quads non homologués :
Il sera interdit de vendre des quads non homologués sur le site eBay s’ils sont destinés à être utilisés sur des voies ouvertes à la circulation.
Il sera permis de vendre des quads non homologués sur le site eBay à condition que le vendeur précise dans son annonce qu’ils ne sont pas destinés à être utilisés sur des voies ouvertes à la circulation.
Le non-respect de ce règlement pourra entraîner la prise de sanctions de la part d'eBay à l'encontre du vendeur.
Bonne journée,
L'équipe eBay
