Nous avons lu avec une très grande attention et analysé en détail les méthodes frauduleuses suivies par certains afin d'échapper à l'application de la TVA et des droits d'importation de marchandises en provenance des USA.
Cela fait plusieurs mois que nous suivons de très près ces pratiques et nous vous informons que dès ce lundi tout colis provenant de sociétés telles que www.btosports.com (il y en a d'autres sur la liste) seront systématiquement ouverts.
Le contenu sera analysé et comparé non plus avec nos anciennes bases de données mais bien avec les références actualisées (prix réels de ces produits en 2008) de ces produits sur le marché.
Ces bases de données étaient obsolètes pour traquer ces pratiques, elles mentionnaient une valeur moyenne pour un produit type, sans tenir compte du modèle de la moto si le produit se réfère à une moto, ni à la marque du produit. Les petits malins qui se faisaient attraper dans le passé devaient donc s'acquitter des taxes d'importation, de la TVA et d'une amende basée sur un montant de 250 euro pour un échappement motocyclette.
Ce "surcoût" était donc relativement faible en regard des taxes éludées. En analysant le marché et en suivant avec attention les forums nous avons constaté que la valeur de certains échappement motocyclette dépassaient allègrement 1000euro.
Nous utiliserons dès à présent les références de prix pratiqués en Belgique pour différentes marques. Un colis mentionnant une valeur de produit ne correspondant pas (avec une certaine tolérance) à la valeur de ce produit sur le marché belge sera considéré comme frauduleux. Le destinataire devra alors s'acquitter des droits d'importation, de la TVA et de l'amende sur le prix de référence en Belgique.
Prenons l'exemple d'un produit qui serait vendu 1000 euro HTVA sur le marché belge.
Les taxes d'importation sont à calculer sur 1000 euro (3.7% pour le produit échappement de motocyclette).
La TVA à acquitter se calculera sur la somme des deux montants (1037euro) = 217.77euro
Une amende équivalente à deux fois le prix du produit HTVA mais taxes d'importation incluse : 2074 euro
Il sera donc réclamé une somme de 2328.77euro au destinataire.
Pour information cette action est organisée en collaboration avec d'autres services de douane de la zone euro : France, Pays Bas, Italie....
Nous espérons que cette mise en garde vous évitent de faire face à de gros problèmes en cas de fraude;
Pour la cellule-web douane
Jacques Minne
On ne le répetera jamais assez, faites donc vivre vos concessionnaires
