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A LIRE , ET VOILA SA TOMBE

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A LIRE , ET VOILA SA TOMBE

Messagepar DADY » 17 Mar 2008, 12:50

salut a tous bien voila dans le sud"le gard" on ne peut plus faire du quad. L'ONF la gendarmerie on fait un quadrillage du territoire quad . il ont verbalisé en une journée 20 quad et moto resultat amende 1660 euro par vehicule "article paru dans le midi libre " il dise qu'il vont remetre sa . la cause les personne roulez sur des terrain non reglementé pour ces type de vehicule"mais ou roulez tout est ecrit interdit au vehicule a moteur y a à que pour les marcheurs chasseurs " . si il faut roulez sur des chemin type route moi je vends tout , on a des baroudeur on fait de mal a personne, le gros con"racailleux :twisted: " qui lui a une moto de cross volé ,lui pourras s'echappé ces lui qui aurras foutu le bordel et toi tu arrive et tu morfle pour lui y'en a marre il faut que sa bouge si sa continue on va plus pouvoir roulez mais comment faire :?:
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Messagepar 1302man » 17 Mar 2008, 14:57

Y grugf freuncgtt ffierte bhuinffff gtruex, non?
:wink:
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Messagepar Thierry » 17 Mar 2008, 15:19

pas avant septembre :?
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Messagepar DADY » 17 Mar 2008, 22:36

VOUS FUME QUOI :?: :?: :?:
moi comprendre se que j'ai ecrit
feeabiofuhauyhfbauhiua
faut pas exagére :wink:
POURQUOI EN SEPTEMBRE :?:
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Messagepar lyolyl » 20 Mar 2008, 11:16

bonjour

Je vous donne l'URL ....
http://www.midilibre.com/articles/2008/ ... lises.php5
A+
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Messagepar DADY » 20 Mar 2008, 11:41

MERCI ces sympa .je pense qu'il est temps de se mobilisé dans cette region pour ne pas perdre nos superbe randonnée :wink:
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Messagepar nico_62 » 20 Mar 2008, 13:19

pour reprendre ce qui est dit dans cet article de journal...

Je ne suis en rien contre le fait de verbaliser l'auteur d'une infraction..... Tant qu'il y a infraction :!: :!: :twisted:

De tout temps, il a toujours été reconnu qu'on ne pouvait circuler librement n'importe où et n'importe comment.

:arrow: sur terrain privé avec l'accord du propriétaire: tu fais ce que tu veux (encore que, il faut que cette parcelle de terrain ne soit pas répertoriée comme faisant partie de telle ou telle zone protégée :? )
:arrow: sur voie ouverte à la circulation: respect du code de la route ( :idea: même pour les chemins de terre :!: )

En dehors de ça: VERBOTEN (pour ceux qui ne parle pô chinois: INTERDIT :lol: )

Maintenant, effectivement, il faut aussi éviter la chasse aux sorcières
:arrow: faire en sorte que les chemins encore ouverts le restent
:smile15: je ne parle pas des signalisations fantaisistes ou abusives qui n'ont pas de valeur légale et qui, du coup, n'existe pas :!: :!: :!: ...
(à une époque, j'ai fait un petit "recensement" de panneaux "fumeux".. en cherchant bien sur le JDQ, il y a moyen de les retrouver :wink: )

:arrow: interdire aux équestres et aux piétons, eux aussi :!: , d'aller dans les zones protégées


Rappelons que la pression spécifique au sol est l'une des cause première de l'endommagement des sols (et de ce qui en découle: sol :arrow: flore :arrow: faune etc. etc. :twisted: ) et que la pression d'un homme, sur ses pieds est environ 2 à 3 fois (je ne parle même pas du cheval.. si en plus il a été ferré :shock: ) plus importante que celle laissée par nos pneus (ce n'est toutefois pas une raison pour aller circuler là où on n'a pas le droit, je le répète... :twisted: ) et je ne parle même pas s'il a le malheur d'utiliser un bâton, une canne.. pour s'appuyer dessus :shock: (comme cela est souvent le cas dans ces régions plus ou moins escarpées :? :roll:

La seconde cause de "détérioration" des sols, est l'arrachement de mottes de terre. :arrow: Dans un chemin ouvert, on ne peut rien dire, sauf de remettre en état et d'éviter les projections sur ceux qui t'entourent (un peu comme quand tu roule avec n'importe quelle voiture sur une route fraichement rechargée en gravier :) ) .. et comme ailleurs, on n'a pas le droit et qu'on y va pas.. je vois pas le malaise.. :twisted: 8)
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Messagepar lyolyl » 20 Mar 2008, 13:58

Bonjour

Nico a parfaitement raison mais le problème en l'occurence c'est bien de savoir s'il y a réellement infraction, cela mérite notre attention de tout près .

L'article en question fait plusieurs amalgames.
Si comme l'aticle l'affirme les motorisés sont sur des chemins privés aucun problème l'infraction est réelle.
Si c'est sur des chemins publics il faudra bien controler les arrétes d'interdiction et bien entendu leurs signalisations éventuelles...

Par contre le motif fallacieux "espaces naturels" est parfaitement contestables sur plusieurs axes. D'abord il n'y a aucune définition d'un espace naturel
Un Chemin a un statut de voie de communication privé ou public mais pas d'espace naturel etc...

Vérifications faites il n'y a pas sur ce secteur d'inventaires Diren permettant une protection particulière (Faune -Flore- paysages- geologie- ...... RIEN aucun classement...
Il n'y a aucun Docob
.

Seul un classement en protection de feu Zone à risque ...(mai oct )

Par contre le Camps de Garrigues est une zone militaire :INTERDITE mais il y a-t-il des panneaux de signialisation...[

Il convient donc de vérifier le statuts des chemins sur lesquels ont eu lieu les verbalisations et de controler les motifs des infractions ...

Les journalistes (ou le journaliste ) fait de l'intox nous ne sommes pas dans ce cas de figure à ce montant de verbalisation mais à 135 €... il me semble qu'il y a quelques raccourcis... volontaire de COM envirronnemental . D'ailleurs la photo sort d'un site du MEDD
L'objet de cet article est sans doute pour faire prendre conscience du respect de certains lieux...

L'ONFCS s'est donné comme objectif d'augmenter les verbalisations en référence à la circulaire OLIN et de faire monter les jurisprudences permettant "d'asseoir" la dite circulaire ... alors c'est aussi à nous de réagir si nous sommes dans notre droit ...

et comme le dit Nico c'est aussi à nous d'adopter une démarche citoyen de respect des propriétés et des interdictions.

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Messagepar quinquadeur » 20 Mar 2008, 22:12

vos reactions
20/03/2008 à 21h55 | Poupouge

Pourquoi faire de la désinformation ? - Les voies ouvertes à la circulation sont les routes nationales, départementales, communales et les chemins ruraux. - Une voie privée suffisamment large et carrossable pour être pratiquée par une voiture de tourisme est présumée ouverte à la circulation des véhicules à moteur. Extrait d'une brochure éditée par le MEDD www.ecologie.gouv.fr concernant la réglementation des véhicules à moteur dans les espaces naturels.

Ci dessus la copie de ma réaction sur le "midi libre".
La carrossabilité ne s'applique qu'au privé, un CR public peux être emprunté en toute quiétude avec un quad.

Acharnement et désinformation, les médias sont forts pour cela.
Le quad : Un + pour ceux qui aiment la nature.

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Messagepar quinquadeur » 20 Mar 2008, 22:20

quinquadeur a écrit:http://www.ecologie.gouv.fr/Vehicules-a-moteur-dans-les.html
Le quad : Un + pour ceux qui aiment la nature.

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Messagepar lyolyl » 21 Mar 2008, 00:25

Bon soir ...

Bien vu Poupouge

Une voie privée suffisamment large et carrossable pour être pratiquée par une voiture de tourisme est présumée ouverte à la circulation des véhicules à moteur


Cet argument n'est autre que celui qui a été developpé dans la circulaire Olin et qui n'est qu'une interprétation de "sa notion" de carrossabilité.
pour rappel le terme carrossabilité n'exite pas dans le dictionnaire et laisse place à l'arbitraire.

La circulaire Olin n'est qu'une explication de texte de la loi Lalonde mais qui introduit des notions cadres qui ne sont pas dans l'esprit de la loi... c'est là où est la place, le gouffre de la jurisprudence ... Nous avons donc tout intérêt à être très cartésien et terre à terre dans l'application de la loi rien que la loi...et dans le respec de celle ci .

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Messagepar quinquadeur » 21 Mar 2008, 18:52

Oui, mais ce qui me gonfle c'est ça :


midi libre a écrit:
"quads, motos et 4 X 4, au mépris de la réglementation qui interdit toute circulation de ces véhicules en dehors des chemins carrossables. "



Un amalgame pour faire de la désinformation, car les chemins ruraux publics sont ouverts à la circulation, quelque soit leur état, sauf interdiction dument signalée, justifiée et faisant l'objet d'un arrêté municipale valide.
car même dans la circulaire Olin la carrossabillité ne concerne que le privé.
Le quad : Un + pour ceux qui aiment la nature.

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Messagepar quinquadeur » 21 Mar 2008, 19:12

Article L362-1
Modifié par Loi n°2006-436 du 14 avril 2006 - art. 25 () JORF 15 avril 2006

En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat, des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur.


La charte de chaque parc naturel régional ou la charte de chaque parc national comporte un article établissant les règles de circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins de chaque commune adhérente du parc naturel régional ou du parc national et des communes comprises en tout ou partie dans le coeur du parc national.
Le quad : Un + pour ceux qui aiment la nature.

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Messagepar Thierry » 21 Mar 2008, 19:58

Tu fais bien de recadrer Poupouge :wink:
Thierry
 

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Messagepar lyolyl » 22 Mar 2008, 10:21

Bonjour

La charte de chaque parc naturel régional ou la charte de chaque parc national comporte un article établissant les règles de circulation des véhicules à moteur sur les voies et chemins de chaque commune adhérente du parc naturel régional ou du parc national et des communes comprises en tout ou partie dans le coeur du parc national.


C'est bien là une partie de nos futurs problèmes;
Pour être précis

Une charte de parc sert à lister les objectifs du parc et à y mettre des parametres d'évaluation en phase avec les missions originelles des parcs...

Sur ce qui nous interesse sur le renouvellement des chartes c'est que tous ou presque s'emparent des projets du MEDD (Ancien ) pour la mise en place des plans de circulation pour les motorisés en adéquation avec la loi Lalonde et par ricocher la circulaire Olin.
C'est bien d'ailleurs la diffusion de la circulaire Olin auprès des CA des parc qui a réactualisé les plans de circulation. Un autre courrier d'Olin reprécise d'ailleurs cette mission aux parcs...repris par la fédération et le réseau des Parcs...

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