bonjour,
y a t il des papier spécifique pour un quad imat belgique vers la france et autre taxe a payer? j ai deja vu que personne en a acheté un,mais je trouve plus ou?
bertrand
Bertrand-62 a écrit:bonjour,
y a t il des papier spécifique pour un quad imat belgique vers la france et autre taxe a payer? j ai deja vu que personne en a acheté un,mais je trouve plus ou?
bertrand
jm a écrit:Salut si il est déjà immatriculé en Belgique tu peux le faire immatriculer en France sans modification. En la matière s'est la réglementation Européen qui prime...
jm a écrit:Salut, depuis 1996 tout Véhicule doit etre homo CEE.
Les caractéristiques techniques d'un véhicule ayant obtenu la réception CEE sont reprises dans un document unique appelé le Certificat de Conformité Communautaire (COC), qui permet au consommateur d'immatriculer son véhicule.
Une fois la réception CEE obtenue dans l'un des États membres, la simple présentation par le consommateur du COC dans un autre etat membre.
Ceci dit en Belgique il semble que certain quad roule sans être homo CEE.
Pour contourner cela il suffit d'acheter un véhicule déjà immatriculé, la s'est un simple changement de certificat d'immatriculation, la préfecture n'a pas besoin du COC. De plus si le véhicule est immatriculé depuis 6 mois il y a plus de problème avec la TVA, la manipulation est connue notamment sur les grosses berline Allemande vendu chez nous a des prix défiant toute concurrence. De toutes façons le consommateur qui désire acheter dans l UE et pour éviter les problèmes est en droit d'exiger que le vendeur professionnel ce démerde de l'immatriculation aujourd'hui s'est simple cela ce fait sur le net...
Retourner vers Forum Quad CAN-AM / Bombardier
Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 3 invités