allons nous laissé nos quad au garage !!! je suis de l Indre et je vois pondre les interdits dans les communes voisine et chez vous c est comment ??



En ce moment je me bats contre un superbe personnage
qui a mis une barrière de l'angle de sa maison à l'arbre en face 



DOUDOU a écrit:Dans ce cas, vérification au cadastre que le chemin est bien dans le domaine public, et si c'est effectivement le cas, plainte pour entrave à la circulation.
donc je vais retourner en mairie 

entre les vitesse limité a 30klmh et bla bla !!!! tous sa pour mettre des PV pour remplir la caisse sans fond

fiona19 a écrit:DOUDOU a écrit:Dans ce cas, vérification au cadastre que le chemin est bien dans le domaine public, et si c'est effectivement le cas, plainte pour entrave à la circulation.
C'est fait patronJe suis allée à la mairie de cette commune, j'ai rencontré la secrétaire chargée de l'urbanisme qui m'a confirmé que ce chemin était bien rural. Là j'attends le coup de fil de l'adjoint au maire qui était sensé se rendre sur place pour voir exactement ce qu'il en était
Mais je trouve que ce coup de fil vient de très loin
donc je vais retourner en mairie


nano36 a écrit:salut les amis.....ou est la liberté !!!

jéjé08 a écrit:fiona19 a écrit:DOUDOU a écrit:Dans ce cas, vérification au cadastre que le chemin est bien dans le domaine public, et si c'est effectivement le cas, plainte pour entrave à la circulation.
C'est fait patronJe suis allée à la mairie de cette commune, j'ai rencontré la secrétaire chargée de l'urbanisme qui m'a confirmé que ce chemin était bien rural. Là j'attends le coup de fil de l'adjoint au maire qui était sensé se rendre sur place pour voir exactement ce qu'il en était
Mais je trouve que ce coup de fil vient de très loin
donc je vais retourner en mairie
Tu fais des photos du "corps du délit" et ensuite du retournes voir le Maire en menaçant de déposer plainte auprès du Procureur de la République (pour l'entrave à la circulation + responsabilité personnelle du Maire engagée en cas d'accident avec mise en danger d'autrui)...
Généralement les choses avancent très vite après cela ...![]()
![]()
![]()

il y a des barrières qui tombent toutes seules ...!!!



Ben il y a des ânes sur cette planète 

Retourner vers LE BAR DES QUADEURS
Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités