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"Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Envie de refaire le monde, ou de se reposer après une bonne rando ...
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"Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar DOUDOU » 01 Juin 2013, 07:14

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"Quadeurs de l'Est réagissez !!"




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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar titi67 » 01 Juin 2013, 19:31

voici un article des DNA je vous laisse juge des reponses:





Même sans panneau d’interdiction de circulation pour tout véhicule à moteur, l’accès motorisé à la forêt est interdit.



Actuellement, les agents ONF de l’unité territoriale de Lembach, qui s’étend de Niederbronn à Wissembourg, sont en train de remettre en place certains panneaux concernant l’interdiction d’engins motorisés en forêt.



C’est aussi le moment de rappeler qu’en principe, qu’il y ait ou pas de panneaux d’interdiction, toute circulation de véhicule à moteur, deux-roues compris, est interdite sur les chemins forestiers carrossables ou non : seuls les professionnels de la forêt, les exploitants forestiers, et les particuliers pour le façonnage ou l’enlèvement du bois de chauffage, ont le droit d’emprunter ces voies d’accès à leur lieu d’intervention, mais dûment munis d’une autorisation écrite.

Pour l’activité en forêt même les bûcherons, débardeurs et particuliers sont soumis à des règles précises, comme par exemple l’utilisation des cloisonnements pour l’extraction du bois. Le manquement à cette règle est sanctionné par une amende de 90 euros. Quant à la circulation motorisée sur chemins forestiers sans autorisation, la sanction est de 135 euros payables de suite par timbre-amende. Les randonnées sauvages tout terrain en 4 x 4, quad ou moto trial, font l’objet de poursuites au pénal, s’agissant d’une contravention de quatrième voire de cinquième classe, avec dommages et intérêts et éventuellement confiscation du véhicule incriminé.

Seules les routes forestières sont libres d’accès, mais la circulation est réglementée en vitesse et poids, signalisation figurant dans le code de la route



From: thierrytroja@orange.fr
Sent: Thursday, May 02, 2013 6:49 PM
To: DNAwissembourg@dna.fr
Subject: HUB.K Lembach et environs Protection de la forêt. Circulation en milieu forestier : des règles à rappeler

Bonjour Madame ou Monsieur HUB.K,


Je viens de prendre connaissance de votre article : “Protection de la forêt. Circulation en milieu forestier : des règles à rappeler “ qui est paru le 2 mai 2013.
Cette article ne correspond en rien à la règlementation en vigueur dans le contexte ou il est écrit.
Je sollicite un entretien avec vous à ce sujet.

Pourquoi je me permet de vous solliciter ?

Je suis le délégué du CODEVER, “Collectif de défense des loisirs verts”.
Et je participe activement auprès du Conseil Général du Bas Rhin à l’élaboration d’une plaquette d’information destinée aux pouvoirs publics concernant les sports de natures.
Elle sera éditée en principe dans les 3 mois qui vont suivre. Il n’y est nullement mentionné que tous les chemins forestiers sont interdit à la circulation, ni même dans le nouveau code forestier!!!

Afin d’éviter toutes méprise pour vos lecteurs et pour les utilisateurs des chemins forestiers, je vous propose que nous nous rencontrions avec les agents de l’ONF par qui vous avez eu ces informations afin d’éclaircir ces affirmations erronées

j’utilise mon droit de réponse, et j’espère une rencontre rapide.


Salutations


=================================================================================================================================

Bonjour,

Je suis l'auteur de l'article sur la circulation motorisée en milieu forestier.
Je ne vois pas l'utilité d'organiser d'urgence une réunion avec les DNA, l'ONF, etc..
Vous n'ignorez pas que la forêt appartient toujours à quelqu'un : privé, commune, région ou domaine de l'État.
Chaque propriétaire est maître chez lui et peu disposer comme il l'entent de son bien et de fixer les conditions
pour accéder ou exploiter son domaine. La réglementation de base est celle de la protection des biens et
les infractions sont celles causées à autrui, en l'occurrence les propriétaires forestiers.
Ces donc le propriétaire qui fixe les règles d'accès, les restrictions, etc. sur ses terres.
Heureusement la quasi totalité des propriétaires de cette région de l'Outre-Forêt dans les Vosges du Nord
est favorable au "Tourisme vert" et ceci depuis plus de 100 ans.
De plus nous avons dans notre région le plus grand maillage de sentiers de randonnées même transfrontaliers,
comme celui des châteaux, des circuits culturels comme le Dischterwaj, etc. matérialisés par les Club Vosgien et accessibles à tous.
Nous développons aussi de plus en plus les pistes cyclables et des parcours balisés sont réservés au cyclotourisme.

Aussi de nombreux organismes font découvrir le riche patrimoine faune et flore par des sorties nature, mais pédestres

Puisque vous évoquez le Conseil Général, ce dernier a réhabilité ces dernières années de nombreuses petites routes touristiques
ouvertes au motards et autres automobilistes mais également avec des règles : vitesse limitée à 50 km/h, etc.

Par ailleurs, nous appliquons aussi les règles de la Charte environnement du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord.

Pour le déplacement en forêt, l'accès est soumis à autorisation du propriétaire et même les chasseurs, pourtant qui paient leurs droits,
sont respectueux de cette réglementation et n'échappent pas à une verbalisation en cas de manquement aux règles.

Comme vous pouvez le constater, le tourisme ou le loisir vert ne sont pas interdits : à chacun sa place
Mon article ne porte donc que sur la réglementation de circulation des engins motorisés en milieu forestier.

Naturellement je vais faire suivre vos observations et ma réponse à la direction de l'ONF, au Conseil Général, au PNRVN.

Avec mes cordiales salutations.
=================================================================================================================================

Monsieur,

Je vous remercie pour vos remarques concernant la circulation des véhicules motorisés.Mais j'ai un petit doute. Êtes vous un correspondant local des DNA ? Si oui, qu'en est il de l'impartialité du journaliste?

Vous seriez pro-écologiste que je comprendrai mieux votre réaction.

Je penche pour le seconde cas, je cite:

Nous avons des sentiers, nous avons des pistes cyclable etc...

Nous c'est qui ? Alsace Nature ou le journaliste qui devrait être intègre ?

Les forêts sont toutes la propriété de quelqu’un, je ne conteste nullement.

Mais les chemins, et surtout les chemins ruraux,sont ouverts à la circulation de tous,(même en milieu forestier) sauf règlementation spécifique ordonnée par arrêté municipal motivé, et non par une charte quelconque!

Rappel à la loi :

l'article L 362-1 du Code de l'Environnement,

"En vue d'assurer la protection des espaces naturels, la circulation des véhicules à moteur est interdite en dehors des voies classées dans le domaine public routier de l'Etat,

des départements et des communes, des chemins ruraux et des voies privées ouvertes à la circulation publique des véhicules à moteur."

Ces dernières représentant au bas mot plusieurs dizaines de milliers de kilomètres de linéaire, l'oubli est de taille et de nature à restreindre le droit à circuler des conducteurs.



"Lorsqu'il s'agit d'une voie publique ou d'un chemin rural, le caractère fermé résulte impérativement de l'installation d'un panneau d'interdiction suite à une mesure de police." (§ I-B-2)

En ce qui concerne les chemins privés ou les chemins d’exploitation, on soulignera que "la décision d’ouvrir ou de fermer ces voies à la circulation publique est une décision du propriétaire

dans le cadre de l’exercice de son droit de propriété (art. 544 du code civil)" (même source, § I-B-3).

Ces points de droit figuraient déjà aux pages 20 et 21 de la circulaire du 6 septembre 2005 (dite "circulaire Olin") que l'instruction du Gouvernement du 13 décembre 2011 est venu compléter.

Le CODEVER, se tient à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Pour terminer, nous précisons que le CODEVER a toujours condamné la pratique du hors-piste et mené un important travail d'information sur la règlementation auprès des usagers motorisés des chemins.



Cordialement, Thierry Trojanowska Délégué CODEVER 67
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar titi67 » 01 Juin 2013, 19:57

une autre du même genre. reponse publier dans les DNA


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======================================================================================================================================
Droit de réponse, suite à l'article : « Le Maire en appelle au civisme des quadistes » paru le 3 mai 2013

Monsieur le Maire de Meistratzheim,

Vous mettez en avant que tous les maux de la terre, et plus particulièrement ceux du secteur de la Bruche de l'Andlau, sur le dos des clubs de quad !!!
Pourquoi vous ne nous avez pas contacté ?
Nous sommes tous inscrits au registre des associations, et adhérents du CODEVER « Collectif de défense des loisirs verts »,
Ces associations je les connais très bien, car en qualité de délégué CODEVER j'ai formé leurs membres à la bonne pratique de la randonnée motorisée. Nous respectons les règles de circulation
(ce point figure dans nos status associatifs) ainsi que la loi dite Lalonde,

Depuis plusieurs années le CODEVER sert de médiateur entre les élus et les pratiquants des loisirs verts (pas uniquement motorisés), En tant que membre de la CDESI au conseil général du Bas-Rhin, nous restons à la disposition des élus qui souhaitent réellement trouver des solutions.
Cela fait de nombreuses années que nous sommes à l’écoute des différentes instances et que nous nous préoccupons de trouver des solutions aux problèmes qui peuvent se poser,
Nous avons élaboré au sein du CODEVER, un fascicule à l'attention des élus,
Il s'intitule « les 9 propositions pour une cohabitation paisible » et leur apporte notre expérience et des solutions concrètes qui ont fait leurs preuves aux quatre coins de l'hexagone.

Je ne pense pas que, accuser les clubs, et les envoyer chez le voisin, je cite : « être responsable et aller ailleurs", puisse apporter une solution durable à ce problème,

Mettons nous tous autour d'une table.
Elus, ONCFS , et représentants des loisirs motorisés ; tous soucieux de la nature.
Je finirai sur un slogan : « Protéger sans interdire », C'est possible, en s’UNISSANT.
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar DOUDOU » 02 Juin 2013, 10:30

C'est quand même bizarre comme les journalistes "verts" profitent de leur position pour faire passer un message partial tout en ignorent les aspects de lois qui les dérangent......
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar lyolyl » 02 Juin 2013, 19:04

ben oui quatrième pouvoir !!!!
CODEVER Un petit clic.. http://www.codever.fr/ pour s'informer...

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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar FICK1G » 04 Juin 2013, 11:35

"Je ne vois pas l'utilité"

Certainement un grand adepte du partage des chemins...

Puisque qu'il ne voit pas le pépére, c'est donc inutile... bravo...

Je fini par penser que FunQuad avait raison sur toute la ligne quand il disait que certainement seul la plus grande discrétion nous permettra peut être de rouler encore un peu...
Entre le passé où sont nos souvenirs et l'avenir où sont nos espérances, il y a le présent où sont nos devoirs.
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar titi67 » 04 Juin 2013, 16:35

alors Eric , tu fait encore du quad, pour quand le prochain east tour :lol:
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar stephanoid » 04 Juin 2013, 17:23

Attention Titi avec ton quad tu ira par loin :mrgreen:
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar FICK1G » 05 Juin 2013, 11:19

titi67 a écrit:alors Eric , tu fait encore du quad, pour quand le prochain east tour :lol:


Salut vieux pote Alsaco, Yes je fais toujours du kwad... mais pas beaucoup, ma vie de famille ayant changée... Mon fils de douze ans occupe bien mon temps libre..., je roule beaucoup plus seul maintenant. Mais cela me plait presque plus comme ça.

Pour un prochain East-Tour, c'est vraiment pas au programme. On a mis longtemps a faire que notre présence ne soit plus vue comme un problème pour les autres utilisateurs des chemins et on souhaite plutôt que cela reste comme cela. Une rando club par mois de 9 à 14 heures et ensuite resto et ça marche très bien comme ça. Entre, chacun roule comme il souhaite sur les chemins connus comme ouverts et nous n'avons aucun prob depuis plusieurs années maintenant.

Toutes mes amitiés mon Titi.
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar dexter » 05 Juin 2013, 12:27

Discrétion et respect des bonnes règles de conduite.
Il vaut mieux rouler seul ou en tout petit groupe - surtout en ce moment... Car l'ONCFS semble être parti en ''croisade'' contre les quads. Ça contrôle à tout-va !
Bien se renseigner avant le départ pour ne rouler que sur des chemins réellement ouverts à la circulation (et tant pis pour les petits sous-bois agréables et autres bourbiers...). Un mauvais moment à passer en attendant qu'ils aient d'autres chats à fouetter.
Surtout faire ''profil bas'' pour ne pas provoquer une nouvelle législation encore plus contraignante ...!!!

C'est le pot de terre contre pot de fer. Et à ce jeu-là on a très peu de chances de gagner... Il suffit de voir les jugements des tribunaux contre ceux qui se font prendre (Codever ou pas) !
www.quadnature25.com/medias/files/cr-tr ... 9-2012.pdf

Le texte en vigueur reste la loi de 1991 modifiée le 21 sept 2000 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... e=20000920

Les diverses circulaires et instructions ministérielles n'ont aucune valeur juridique. Elles sont du domaine de "l'interprétation".
Le juge reste souverain dans son jugement. Il applique la LOI en vigueur et non les circulaires.
Dernière édition par dexter le 05 Juin 2013, 15:38, édité 1 fois.
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar Flavescens » 05 Juin 2013, 15:32

D'accord avec vous, rouler discrètement en petit groupe est le bon moyen pour être tranquille.
Le samedi moins de monde que le dimanche, madame fait les courses et le ménage, papa tond la pelouse, et nous du quad.

La crise devient aussi notre alliée, baisse de fréquentation dans les clubs, quadeurs moins assidus; seuls les mordus continuent a être présent.
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar dexter » 05 Juin 2013, 15:45

C'est sur que les randonneurs à pied, les VTT et les cavaliers sont plus nombreux le dimanche que le samedi.
Maintenant j'évite les sorties en groupe du dimanche matin, surtout à la belle saison (si, si, il y a du soleil !!!)

Pratiquant la rando et le VTT, je comprends que certaines personnes puissent être en colère envers "certains quadeurs" peu respectueux... :sm4:
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar titi67 » 05 Juin 2013, 17:20

c'est ça cacher vous et un jour on ne vous verra plus du tout , mais pourquoi donc , je n'ai rien a me reprocher je ne roule que sur chemins ouverts en respectant les autres usagers, et pour ceux qui sont intolérant tans pis pour eux :sm4:
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar dexter » 05 Juin 2013, 18:44

C'est bien titi67, tu es respectueux, Toi !
Ce n'est malheureusement pas le cas de certains ''adhérents'' qui ne sont pas si respectueux que ça...J'en connais qui se moquent d'être verbalisés au prétexte qu'ils auront un avocat payé par l'association pour les défendre... En plus politesse et courtoisie ne sont pas même pas au rendez-vous !
Je préfère rouler maintenant seul ou ''bien accompagné''' sans avoir besoin de me cacher.
Dernière édition par dexter le 14 Juin 2013, 11:28, édité 1 fois.
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Re: "Quadeurs de l'Est réagissez !!"

Messagepar nano36 » 14 Juin 2013, 08:15

bonjour amis quadeurs de l est :sm9: je suis du centre de la France et là aussi les interdiction commence a pousser sur les chemins communaux :sm17:
je viens de voir un panneau interdit au quad et moto ???? avec un panneau de limitation de vitesse 40 klm h !!!! pour qui cette limitation !!!! pour les vélos piétons ou cavaliers ou bien les 4x4 !!!!!!
sur le code de la route ne pas connaître se panneaux un arrêté et bien mis sur la commune de l interdiction au quad et moto seulement mais les voitures et tracteur ont le droit de circulé
encore un maire qui fait ce qui luis plaie pour êtres tranquille pour aller chassé sans êtres dérangé par' les promeneurs grrrrr.... :sm25:
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