Le Journal Du Quad

Je viens de recevoir le mail qui suit d'un de nos lecteurs belges, je pense que la réponse à sa question est "non". Vous en pensez quoi ???

"Bonjour
je suis belge et on me propose un quad a un prix trop bas
le tout semble un peu nébuleux mais je croit comprendre que le quad est
d'origine française

Est ce qu'il existe une banque de donné / service de police qui peut me
renseigner sur les nos de châssis de quad volé en France ?

Vous remerciant"

Il y a le fichier des véhicules volés - FVV (Police et Gendarmerie) - dans lequel sont répertoriés tous les véhicules déclarés volés en France.

http://you.dara.free.fr/documents%20tro ... /52093.pdf

.....Savez vous pourquoi les quadeurs belges aiment escalader les vieux murs ? : parce que les vieux murs
" s'effritent " ( une fois )

.... J 'y vais ! je connais la sortie !! ( je le ferais plus ! )

Bin la réponse est visiblement "non", pas de fichier public

En cas un gros doute il suffit d'aller à la Police ou Gendarmerie avec les éléments de carte grise (marque, type, n° série) du véhicule en question.

..... Pour aller dans le sens de Dexter j'ajouterais que la règlementation impose que tous les véhicules à moteurs ( y compris quads et les moins de 50cm3 : corrigez si je me trompe !) doivent etre immatriculés !?

En cas de vol ( de quad par exemple ) la plupart du temps ils sont commis sans les papiers du véhicule ( à moins que la sacoche contenant les papiers soit restée pendue au volant du quad ) le voleur voudra donc refourguer un quad sans papiers et c'est d'ailleurs son interet !! Déjà là, faut se méfier si absence de carte grise ! - Il ne resterait alors, pour le futur acquéreur, que les numéros et lettres de la plaque d'immatriculation ( si elle est vraie ) a fournir à la gendarmerie pour connaitre l'identité du propriétaire, voir aussi le No gravé sur le moteur si il n'a pas été limé ! Après ça on peut toujours essayer de refourguer un quad sans plaque d'immatriculation et sans papiers...... si il ne sortira pas des champs ou espace privé du futur acquéreur pas trop regardant !!!!! à moins qu'il ne parte pour l'Afrique ou les papiers justement c'est pas le soucis majeur !!!!....

+1 daccord avec toi

si pas de papier et qu'il y a une plaque de mine ou des traces que ca ete enleve pas bon du tou

Un quad volé (sans papiers), ça se revend également en pièces détachées...

Il suffit d'aller sur certains sites d'annonces gratuites.

.....tout à fait dans le mille !!! c'est peut etre bien meme, leur principale filière pour écouler la marchandise !! et nous, suivant le cas, on se transforme malgré nous avec ses pièces, en cannibale!!

Il existe des véhicules qui ne sont pas homologable tel quel ( certaine moto de cross ou de trial) et qui du coup ne réponde à aucune réglementation. Certains ont des numéros de gravés car un modèle voisin du fabricant utilise la même partie cycle. Mais ce n'est pas le cas de tous. Par contre, en quad neuf, je ne pense pas que cela existe encore.

Je crois que tous les véhicules à moteur doivent avoir obligatoirement une plaque constructeur et un numéro de série, qu'ils soient homologables ou non !
Depuis 2009 les véhicules non homologables doivent être déclarés en préfecture et être "immatriculés".
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-se ... -mini-quad

Je cite ton lien :

La déclaration entraîne en retour la délivrance, à l'usager, d'un numéro d'identification unique, qui devra être gravé sur une partie inamovible de l'engin et qui devra également figurer sur une plaque d'identification fixée sur l'engin.

À moins que je ne sache plus lire le français, cela veut dire que c'est l'administration française qui te délivre le numéro "à graver" ......

Après vérification auprès de certain concessionnaires, il existe bien une foultitude de deux roues non gravés ( grande marque et "chinoiserie") et, erreur de ma part dans ce que je disais plus haut, même des quads.

...... le lien fournit par Dexter concerne les mini moto ou mini quads qui auparavant échappaient à l'immatriculation !!

En ce qui concerne nos bons " gros " quads si je tente de résumer la situation il semblerait que : tout quad homologué ou pas, doit etre immatriculé - et là, j'ai toujours un petit doute sur les non homologués mais il semble bien qu'il doivent eux aussi, avoir un numéro ??? - Pour les homologués ça change pas : faut déclarer à l'achat - Donc désormais tout quad, mini, homologué ou pas, comme les vaches des troupeaux américains doit etre marqué au fer rouge ....!

Il est fortement conseillé par ailleurs, en cas de " disparition" de sa plaque d'immatriculation, de le déclarer en Gendarmerie !

Cette obligation concerne les engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique et dont la vitesse peut excéder, par construction, 25 km/h.

C'était pour limiter les exactions avec les "minis trucs et bidules", mais tout est inclus dedans de part le texte.

Par contre,si en 2016 la nouvelle réglementation Européenne s'applique et que les sportifs ne soient plus homologués, je me demande ce qu'il va se passer quand des constructeurs marginaux vont profiter du fait qu'il n'y aient plus besoin de satisfaire au COC pour vendre leur produit. Est-ce que le marché va se restreindre naturellement aux seuls compétiteurs ? Si c'est le cas, pas trop de soucis. Mais si ça recommence comme avec les "minis trucs et bidules", on risque d'avoir pas mal de soucis ...

La réglementation de 2016 est assez restrictive pour les motos de trial et d'enduro.
Il ne devrait plus y avoir beaucoup de constructeurs "marginaux" du fait des normes (Euro) assez sévères pour la mise sur le marché de matériels roulant à moteur (thermique ou électrique), sans parler homologation "route".