Le Journal Du Quad

pourquooi vous attaquer pas l'arreter ? avec la FFQ ou CODEVER en soutien il devrai sauter ???

Viouu

FICK1G a écrit:Non, pas de prune : c'est le B0 qui est défini "dans les deux sens" pas le B7b...

Ce qu'il faut, c'est un mec avec une paire de c**illes qui aille à la Mairie, demande une copie de l'arrété si il n'est pas affiché, voit si il à moins de deux mois, si c'est le cas, faire un recour au tribunal administratif... pour arrété abusif.

Si dans le 62, y'en a un qui à des burnes, je lui passe en mail les modéles de courrier...

Il faudrait que chacun se prenne un peu en main et se sorte les doigts les gars... à mon avis... parce que FFQ ou Codever, c'est pas le Bon Dieu non plus...
On veut bien faire... mais AVEC VOUS, pas à votre place
Cqfd.

PRESENT

Moi m'sieur En plus ce samedi matin, j'ai pas grand chose à faire (ça y est, j'ai le code Fini les heures passées aux cours .... depuis le 20/10/2008 j'ai le droit de poser mon séant dans une auto-école et à partir du 08/11/2008, y'a de la place dispo .... PERMIS E(B) )

Je n'ai rien à perdre à y aller , mais tout à gagner tous ces chemins faisaient partie, plus ou moins, de la boucle que nous prenions, ma gamine et moi, pour sa ballade hebdomadaire .. même l'association "SPEED-QUAD", ça devrait les intéresser, vu que c'est à côté de chez eux également

MAis, vas-y, "balance", ça m'intéresse (j'aime bien "faire chier" ... pour la bonne cause)

FICK1G a écrit:Tu verras bien Nico, si l'arrêté à plus de deux mois... c'est dans le baba...

Mais si il n'est pas affiché en dessous des panneaux (petit panneau rectangulaire blanc avec n° et date de l'arrêté) : laisse tomber, car si quelqu'un est verbalisé, qu'il ne signe pas : il passera au trib et pourra se défendre, et fasse faire un constat d'huissier : pas de date ni de N°d'arrêté sous le panneau = 99.9 % de chance que le PV soit classé pour non respect d'affichage...

A noter que si le gars est affilié FFQ, c'est la protection juridique qui s'en chargera... Cqfd...

Ok, on laisse comme ça alors: IL N'Y A PAS DE PANNONCEAU sous cette nouvelle signalisation (les anciens panneaux, eux, sont enocre plus faux.. je laisse re-regarder le lien avec les photos )

Bien souvent c'est bien les non motorisés qui polluent le plus et oui !!!

FICK1G a écrit:Tu verras bien Nico, si l'arrêté à plus de deux mois... c'est dans le baba...

Mais si il n'est pas affiché en dessous des panneaux (petit panneau rectangulaire blanc avec n° et date de l'arrêté) : laisse tomber, car si quelqu'un est verbalisé, qu'il ne signe pas : il passera au trib et pourra se défendre, et fasse faire un constat d'huissier : pas de date ni de N°d'arrêté sous le panneau = 99.9 % de chance que le PV soit classé pour non respect d'affichage...

A noter que si le gars est affilié FFQ, c'est la protection juridique qui s'en chargera... Cqfd...

en gros s'il n'y a pas le n° d'arrêté on fait comme s'il n'était pas là le panneau ?

et si le panneau n'a pas le n° d'arrêté mais que l'arrêté remonte à plus de deux mois ça change quelque chose?
Messieurs les juristes...

Ce genre d'interdiction sur le territoire d'une commune doit impérativement faire l'objet d'un arrêté pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs de police... et il a l'obligation d'affichage de cet arrêté.
Si cela n'est pas respecté, le PV est contestable.

Maintenant, si l'arrêté à plus de deux mois, il n'est simplement plus possible d'en contester la validité en introduisant une procédure devant le tribunal administratif, et donc d'en demander le retrait... mais en cas de prune, si on ne signe pas le PV, il est toujours possible de contester la validité devant le tribunal.

Mais attention , pas pour le cas ou tu serais pris sur un chemin ou se trouve un B0 à la sortie : car pour le B0, c'est "interdit dans les deux sens". Donc là, tu l'aurais dans le baba...

Attention : je ne suis pas plus juriste que pâpe, ce que je dis là n'est que le fruit de mes propres recherches et de l'expérience que nous avons à la FFQ sur le sujet au travers des dossiers juridiques qui nous ont été confiés.
Seul un juriste peut affirmer, pas un néophyte.

moi ,personnellement je suis partisan de "les chiens aboient mais ils n'empêcheront pas la caravane de passer" et comme j'habite la campagne profonde et avec un environnement majoritairement agricole on règlera nos comptes sur du conquerrait et que celui qui accuse soit irréprochable le pot de terre n'est pas forcément celui qui le plus petit....... 4 roues motrices et en matière de défonce........ de chemin et d'environnement même sous couvert "de nous on bosse " qu 'ils apprennent que la terre nous appartient pas nous l'empruntons à nos enfants

ouais ta raison, faut une police des chemins agricoles qui les empècherais de passer quand c'est mouillé et aussi le droit a sacager la terre des générations futures alors C'est vrai, quelle excuse minable de "nous on bosse"....no comment

Quad14, sans les agriculteurs, il y a pas mal de chemins qui n'existeraient plus depuis bien longtemps.

Soyons moins égoïstes et surtout plus tolérants que ceux "d'en face"

ghislain11 a écrit::lol: ouais ta raison, faut une police des chemins agricoles qui les empècherais de passer quand c'est mouillé et aussi le droit a sacager la terre des générations futures alors C'est vrai, quelle excuse minable de "nous on bosse"....no comment

Du mal a te suivre raconte un peu plus l'agriquadeur....